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Avez vous eu un congé parental grace à votre BFils ou BFille - Familles recomposées et monoparentale
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Sujet :

Avez vous eu un congé parental grace à votre BFils ou BFille

JOLIEFLEUR
09-01-2006 à 14:58:36

bonjour

en tant que BM mon mari a un fils et nous, nous avons un enfant
donc pour mon mari c le deuxieme enfant
il a donc droit au congé parental ou sinon moi aussi j y ai droit grace à mon BF
mais le souci est kil est la charge de la maman
mais avec elle on ne peut pas s arranger(dispute sans arret)
etes vous dans ce cas ?
PARMIS VOUS Y EN A T Il qui on reussi à avoir le congé parental de 3 ans ?
avez vous une solutions à me proposer ?

merci de vos témoignages

nat33
working girl en CPE !!!
09-01-2006 à 15:54:26

Pour le calcul des allocations, y compris congé parental, la CAF tient compte des enfants à charge.
En cas de résidence alternée, il doit y avoir une entente entre les parents pour déterminer qui déclarera l'enfant à charge.

En résumé JolieFleur : NON ni ton mari ni toi ne pouvez bénéficier de l'indemnisation d'un congé parental.


Message édité par nat33 le 09-01-2006 à 15:55:00

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Nat belle- de princesse Sara 8 ans le 14 mai
de Eva la sirène-fée 4 ans le 19 juillet
de ptit roi Léo né à la maison le 26 octobre 2006 !
JOLIEFLEUR
09-01-2006 à 15:57:08

nat33 a écrit :

Pour le calcul des allocations, y compris congé parental, la CAF tient compte des enfants à charge.
En cas de résidence alternée, il doit y avoir une entente entre les parents pour déterminer qui déclarera l'enfant à charge.

En résumé JolieFleur : NON ni ton mari ni toi ne pouvez bénéficier de l'indemnisation d'un congé parental.


salut nat
mon bf jusqu a present etait en alternance et à changer d avis des que je suis tombée enceinte
avec sa maman il ne peut pas y avoir d entente
c est pour cela que je vous demande si vous avez des solutions
merci

nat33
working girl en CPE !!!
09-01-2006 à 16:38:04

J'ai moi-même posé la question à une personne de la CAF, l'1 des critères pour déterminer si l'enfant est à charge est le suivant : on ne paie pas de pension pour lui.

Pour bénéficier des allocations familiales lorsqu'on est en résidence alternée, il faut que l'autre fasse un courrier attestant qu'il laisse à l'autre parent la charge de l'enfant.

J'ai posé la question à mon interlocutrice : "et si les parents n'arrivent pas à se mettre d'accord, comment ça se passe".
Elle m'a répondu : "c'est très simple, si il n'y a pas d'accord, on ne verse les allocs à personne ! Et là la plupart des gens arrivent à se mettre d'accord, quitte à partager le montant des prestations..."


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audalou
09-01-2006 à 17:51:56

c vrai q c un pb, avec le nbre de divorces qui augmente, q les choses ne soient pas plus étudiées. En RA, les allocs vt à lamère en général, mais ne sont pas prises en compte dans ses revenus pour le calcul de la pension. C comme ça qu'ex qui gagne à peu près 20 000 frs par mois touche en plus 3000 de pension et 2500 ou 2700 d'allocs, ce qui fait qu'elle a presq plus que le papa !!! Et c lui qui assume les frais de santé, sorties, et bcp pr les vêtements car elle ça l'ennuis, pas le tps, pas l'argent !!! Pr les congés parentaux et autres, je me suis posée la question pr congé maternité. C'était mon premier BB, ms il y avait trois enfants en RA à la maison. Alors peut-être mon employeur (très grosse boîte) aurait-'il été OK pr m'accorder un peu plus, ms je n'ai pas osé demander. Pr le deuxième, j'essaierais de faire valoir ce droit, surtt q je pense q d'ici là ns seront mariés, et dc fiscalement, ns aurons 3 enfants à charge, celui à venir sera le 4ème. Prq une BM avec 1 ou des BE n'a t elle pas droit à un peu de repos ???

mangaka
Maybe babe
09-01-2006 à 17:54:53

audalou a écrit :

En RA, les allocs vt à lamère en général, mais ne sont pas prises en compte dans ses revenus pour le calcul de la pension.



Si, dans notre cas (RA), les allocs de la CAF touchées par la mère ont été comptabilisées par le JAF dans ses revenus, avec son salaire. Ce qui me paraît logique car elles ne sont pas nulles.

nat33
working girl en CPE !!!
09-01-2006 à 18:16:02

AUDALOU si l'un de tes BE a sa résidence chez vous, y'a pas photo que vous soyez mariés ou non, il compte comme enfant à charge.
Si les 3 sont en résidence alternée... ben ça compte pour rien si la mère touche des allocs pour eux !
Donc si tu as un 2ème enfant, même avec les 3 aînés en RA, ça ne comptera pour la CAF que pour 2 enfants à charge.

J'ai eu le cas d'1 de mes anciennes collègues, son conjoint divorcé avec 2 enfants à SA charge à lui, ils ont eu 1 bibounette ensemble, elle a eu droit au congé parental pour sa puce et aux allocs pour les 3 gamins.

Concernant la pension que mon mari verse à son ex, il a été tenu compte des allocs qu'elle touchait (APJE à l'époque car Sara avait 2 ans), ça figure noir sur blanc sur le jugement. Je crois que ça dépend des JAF en fait, c'est comme la prise en compte des revenus du conjoint non-marié, le juge fait ce qu'il veut !


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nat33
working girl en CPE !!!
09-01-2006 à 18:18:59

PS : la notion d'enfant à charge au niveau fiscal n'est pas la même que la notion de la CAF.
En RA on compte la moitié des 1/2 parts (ou part entière à partir du 3ème) pour chaque parent pour calculer le quotient familial.
La CAF ne veut qu'1 bénéficiaire, si il y a partage c'est fait à l'amiable ou imposé par le JAF.


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