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droit des enfants d'un premier mariage - Argent, droits, patrimoine - Vie pratique
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Sujet :

droit des enfants d'un premier mariage

diane17
24-11-2005 à 17:19:06

bonjour ,mon papa qui c'est remarier est decede l'annee derniere etait ouvrier en batiment et vivait avec son epouse (qui a elle de son premier mariage des enfants majeures) en appartement en location .sachant que ma belle mere a touche le capitale deces ainsi que les prevoyances retraite de mon pere a ton le droit mes freres et soeurs de demander notre part d'heritage car depuis le deces de notre papa nous n'avons plus aucune nouvelle de notre belle mere. qu'elles sont les demarches a poursuivre sachant qu' ils avaient des biens ensembles( meubles) payer par notre papa.
combien de temps avons nous ces enfants pour faire les demarches y a t'il un delais.de plus il n'avaient pas eu d'enfants ensemble .

lapiinou
lapin malin? pas tant que ça !
24-11-2005 à 19:53:13

En fait c'est le notaire qui règle la succession de ton père qui va déterminer ce qui revient aux enfants et ce qui revient à l'épouse. Sachant que depuis peu, une nouvelle loi protège énormément l'époux survivant qui peut jouir d'une partie des biens revenant aux enfants jusqu'à sa mort.
Le mieux c'est de voir directement avec le notaire!


---------------
lapiinou, maman de Poulet (déc 1998), Poussinet (sept2000) et Titi (déc 2003)

"Je préfère faire sourire mes enfants, que faire sourire mon patron "
diane17
24-11-2005 à 20:08:27

bonjour et merci lapiinou pour votre reponse je vais aller voir le notaire avec mes freres et soeurs .merci encore et bonne journée a vous ainsi que vos enfants
diane maman d'un petit ange (1999) .

Mammour
06-12-2005 à 13:03:41

normalement les enfants, même issus d'un premier mariage, ne peuvent être déshérités en aucun cas (sauf si ton papa l'a stipulé dnas un testament je coris, mais çà je n'en suis aps certaine) ...mets-toi en relation avec un notaire

topinambou r147
06-12-2005 à 14:56:40

Bonjour,
Effectivement il faut te mettre en relation avec le notaire qui s'occupe de la succession.
Si ton papa avait une assurance deces, il a du nommer un bénéficiaire qui serait ta BM.
Je ne sais pas au niveau des prévoyance retraire ms il me semble que c le conjoint survivant qui les touchent???
Si tu t'entends bien avec ta BM, je pense que tu peux lui tel aussi pour savoir ou ca en ait car en décédant l'an dernier il reste les impots à régler il me semble.
C tjs long une succession....
Courage

topinambou r147
06-12-2005 à 14:57:39

Un petit forum utile :
http://forum.net-iris.com/forumdisplay.php?f=19

diane17
20-12-2005 à 13:22:24

je vous remercie a vous tous pour vos reponse ainsi que pour le lien topinambour147 je vais faire tous ca dans les regle de l'art merci encore et bonne fetes de fin d'année a vous tous. diane maman d'un petit ange (1999) .



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